CGV | Zen Photos: site de photos, illustrations, vidéos et gifs par téléchargement

Photographies, vidéos, illustrations et Gifs de nature par téléchargement-Venez découvrir les oeuvres !

Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits numériques (photos, vidéos, illustrations, gifs) proposées par Zen Photos (ci-après "nous", "notre", "le vendeur") sur le site Zen Photos (ci-après "le site"). En achetant nos produits, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions.

2. Identification de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Zen Photos
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Numéro d'identification SIRET : 793 338 179 00047
Siège social : 3 Place Lahèrrere-64000 PAU
Adresse email : contact@scic-pau-pyrenees.fr

3. Produits et services

Sur notre site, nous proposons une large gamme de produits numériques tels que des :

Photos,
Vidéos,
Illustrations,
Gifs animés.

Ces produits sont proposés en téléchargement immédiat après validation de la commande.

4. Commande

4.1. Processus de commande

Parcourez notre catalogue et choisissez les produits numériques que vous souhaitez acheter.
Ajoutez les produits sélectionnés à votre panier.
Créez un compte client ou connectez-vous à votre compte existant.
Vérifiez votre commande et confirmez les détails (quantité, prix, format des fichiers).
Procédez au paiement via nos méthodes de paiement sécurisées.
Une fois le paiement validé, vous recevrez un email de confirmation avec les liens pour télécharger vos fichiers.

4.2. Confirmation de commande

Une fois la commande validée, vous recevrez un email de confirmation de commande, contenant un récapitulatif des produits achetés et un lien pour télécharger les fichiers. Si vous ne recevez pas cet email, vérifiez votre dossier "Spam" ou "Courrier indésirable". Si le problème persiste, veuillez nous contacter à [adresse email de contact].

5. Prix et Paiement

5.1. Prix

Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

5.2. Méthodes de paiement

Nous acceptons les méthodes de paiement suivantes :

Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
PayPal
Virement bancaire (sur demande)

Les paiements sont effectués sur des plateformes sécurisées, garantissant la confidentialité des transactions.

6. Livraison

Tous les produits proposés sur notre site sont des produits numériques. Une fois votre commande validée, vous pouvez immédiatement télécharger vos fichiers à partir du lien reçu dans l'email de confirmation ou directement via votre compte client sur le site.

7. Droits d’utilisation

7.1. Licence d’utilisation

Lors de l'achat d'une photo, vidéo, illustration ou gif, vous obtenez un droit d'utilisation qui vous permet d'utiliser le fichier selon les conditions suivantes :

Licence standard : Permet une utilisation personnelle ou commerciale sur des supports numériques et imprimés, dans les limites fixées par la licence.
Licence étendue : Permet une utilisation plus large, notamment dans la création de produits dérivés, sans limite de tirage ni de distribution.

7.2. Restrictions d’utilisation

Les fichiers achetés sur notre site ne peuvent pas être :

Modifiés, partagés ou revendus en dehors des conditions spécifiées dans la licence.
Utilisés pour créer des contenus diffamatoires, offensants ou illégaux.
Cédés ou transférés à des tiers sans notre autorisation expresse.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur le site Zen Photos (photos, vidéos, illustrations, gifs, etc.) sont protégés par des droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle. L'achat d'un produit sur notre site ne vous confère pas de droit de propriété sur ce dernier, mais une licence d'utilisation limitée. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée de nos contenus est strictement interdite.

9. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits numériques téléchargés (photos, vidéos, illustrations, gifs) ne peuvent pas faire l'objet d'un droit de rétractation une fois la commande validée et le téléchargement effectué. Assurez-vous de vérifier le contenu de votre commande avant de procéder au paiement.

10. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour offrir des produits de qualité et garantir une expérience d'achat optimale. Toutefois, Zen Photos ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser nos produits.

En cas de problème avec un fichier téléchargé (format incorrect, problème technique, etc.), veuillez contacter notre service client à zenphotos.contact@gmail.com.

11. Protection des données personnelles

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles. Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

12. Modification des conditions de vente

Zen Photos se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page, et les conditions modifiées s'appliqueront à toutes les commandes passées après la date de publication.

13. Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux du ressort du siège social de Zen Photos seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

Si vous êtes un consommateur, vous pouvez également utiliser la médiation pour résoudre un litige avec Zen Photos conformément aux lois applicables.