Mentions légales
Mentions Légales
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Editeur du site
Nom du site : Zen Photos
Identification du site:
Scic Pau Pyrénées sous contrat CAPE-SIRET: 793 338 179 00047
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à responsabilité limitée à capital variable
Entreprise de l'économie sociale et solidaire
Capital social : 10000 €
Numéro d’identification SIRET : 793 338 179 00047
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45793338179
Siège social : 3 place Lahèrerre-64000 PAU
Propriétaire du site: Coralie DAUZATS- Contact: zenphotos.contact@gmail.com-0667264364.
Adresse: 3 impasse des fougères-64320 SENDETS
Directeur de publication : Coralie DAUZATS
Hébergeur du site :
Nom : Hostinger International Ltd
Adresse : Lordou Vyrona 61, Larnaca 7550, Chypre
Téléphone : 370 645 03378
Site internet : https://www.hostinger.com/
2. Propriété intellectuelle
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En aucun cas, Zen Photos ne saurait être responsable des dommages indirects, tels que la perte de données, le manque à gagner ou autres pertes financières.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise], sauf disposition légale contraire.
8. Modifications des mentions légales
Zen Photos se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions législatives et réglementaires. Toute modification sera immédiatement applicable dès sa publication sur le site.
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